CONDITIONS DE VENTE


CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE :



  • La marchandise demeure la propriété de Objet de Curiosité jusqu'au paiement intégral de celle-ci.
  • Marchandise vendue Départ Usine.
  • Minimum de commande 500€ HT.
  • Toute commande ne sera prise en compte qu'après versement d'un acompte de 20 du montant total de la commande et acceptation de nos conditions générales de vente.
  • Paiement du solde de la commande avant expédition, par virement bancaire pour l'export, par chèque encaissé après la livraison pour la France.
  • Veuillez trouver ci-joint nos références bancaires  :
    IBAN : FR 76 17806 00263 62215776056 39
    ADRESSE SWIFT : AGRIFRPP 878
    Banque : Crédit Agricole 69590 St Symphorien sur Coise
    Attention Tout effet revenu impayé sera majoré des frais bancaires dans leur totalité et devra être remplacé dans un délai de 8 jours maximum par un autre moyen de paiement.
  • Tout retard de paiement donnera lieu à l'application des pénalités fixées au taux égal à 1.5 fois le taux d'intérêt légal de l'année en cours.
  • Tous nos envois voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas d'avarie ou de manquant, le destinataire est tenu de formuler des réserves précises et motivées, sur le récépissé remis au livreur, suivies d'une lettre recommandées avec accusé de réception au transporteur sous 48heures et d'informer Objet de Curiosité sous 48 heures également. Aucun retour n'est accepté sans autorisation préalable de la direction. La loi régissant le présent Accord est la loi Française. En cas de litige, controverse ou réclamation s'élevant à l'occasion ou en relation avec le présent contrat, le différend sera soumis aux tribunaux compétents de Lyon, nonobstant toutes clauses contraires lors de la remise de l'ordre.



La consultation du catalogue est réservée aux professionnels enregistrés.



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